Conditions générales d'utilisation

Objet

Les présentes conditions encadrent l'utilisation du site www.resultats-bfc-ta.fr, édité par Comité Régional Bourgogne-Franche-Comté de Tir à l'Arc. Utiliser le site vaut acceptation de ces conditions.

Accès au site

Le site est accessible gratuitement, sans création de compte. L'éditeur s'efforce d'en assurer la disponibilité mais peut l'interrompre, notamment pour maintenance, sans préavis ni indemnité.

Contenu publié

Les classements, palmarès et fiches sont établis automatiquement à partir des exports de la FFTA, selon les règles de calcul choisies par le comité. Ils sont fournis à titre d'information : seuls les résultats officiels de la FFTA font foi. Une erreur peut être signalée à [à compléter].

Préinscription aux championnats

La préinscription en ligne exprime le souhait de participer à un championnat. Elle ne vaut pas inscription définitive : la sélection est arrêtée par le comité selon le règlement fédéral et les quotas de chaque classement. Chaque préinscription donne lieu à un e-mail de confirmation contenant un lien personnel, qui permet de la modifier ou de l'annuler. Ce lien ne doit pas être communiqué à un tiers.

Bon usage

Il est interdit de perturber le fonctionnement du site, de tenter d'accéder à son espace d'administration sans autorisation, ou d'en extraire massivement les données, en particulier les données personnelles des archers.

Responsabilité

L'éditeur ne saurait être tenu responsable d'une erreur ou d'une omission dans les données transmises par la FFTA, ni d'une indisponibilité du site. Les liens vers d'autres sites n'engagent pas sa responsabilité.

Modification et droit applicable

Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment ; la version en ligne fait foi. Elles sont soumises au droit français.